Déposée le 24 novembre 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA MAISON DE CHARENTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON DE CHARENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA MAISON DE CHARENTE domicilié(e) 16140 TUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 393 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL LA MAISON DE CHARENTE - France.
La marque LA MAISON DE CHARENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827346.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE CHARENTE est expirée depuis le 24 novembre 2009.
LA MAISON DE CHARENTE a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DE CHARENTE
EURL LA MAISON DE CHARENTE - 16140 TUSSON - France - SIREN 382393973
EURL LA MAISON DE CHARENTE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
- viandes (à l'exception des viandes de volailles abattues du genre Gallus), poissons, volailles (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception du beurre), huiles et graisses comestibles (à l'exception du beurre), beurre d'appellation d'origine contrôlée " beurre des charentes ". - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel et sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir, sagou ; - pineau des Charentes, eaux de vie des charentes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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